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Le transport de personnes

Lorsque l’on transporte des passagers, il faut s’assurer qu’ils aient respecté les standards de sécurité. Pour les adultes, il convient de vérifier que la ceinture est bouclée. Pour les enfants âgés de moins de 10 ans, la présence d’un siège de retenue sera indispensable.

La ceinture de sécurité 

Le port de la ceinture est obligatoire pour tous les occupants du véhicule.

  • La première loi concernant le port de la ceinture date du 1er janvier 1973, pour les places avant.
  • La France est le premier pays européen à mettre en place cette loi. Au début, elle était obligatoire que hors agglomération.
  • En 1975, elle devient obligatoire sur les voies rapides urbaines et la nuit.
  • En 1979, elle est obligatoire même en agglomération.
  • En 1990, elle est obligatoire à l'arrière.
  • En 2008, chaque enfant doit occuper seul un siège et doit être attaché selon le mode adapté à sa morphologie.

Les sanctions sont de 135€ d'amende, de trois points en moins sur le permis de conduire et de 135€ pour les passagers majeurs. Le conducteur est responsable des passagers mineurs et paiera l'amende.

Transporter des enfants

Il est interdit de transporter un enfant de moins de dix à l'avant sauf si :

  • il est face à l'arrière dans un siège homologué fait pour être positionné à l'avant (il est obligatoire, dans ce cas de désactiver l’air-bag)
  • Si le véhicule n'a pas de siège à l'arrière ou s'ils ne sont pas équipés de ceintures de sécurité.

Sinon ce n'est obligatoire :

  • Pour les enfants dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture.
  • Si l'enfant a un certificat médical d'exemption.

Le chargement du véhicule

Le chargement ne doit pas dépasser l'aplomb du véhicule, à l'avant.

Le chargement ne doit pas traîner par terre et ne doit pas dépasser de trois mètres.

La nuit, il est obligatoire de mettre un dispositif réfléchissant avec un feu rouge au bout du chargement s'il dépasse de plus d'un mètre.

La largeur ne doit pas dépasser 2,55 mètres.

Les bagages doivent être disposés dans le coffre, il faut aussi éviter de placer des objets sur la plage arrière (pour éviter qu'ils soient projetés vers l'avant en cas d'arrêt brutal).

Ceci n'est qu'un extrait

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